Notice Légale du site www.location-chalet-vars.fr
- Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique-
- J.O. n° 143 du 22 juin 2004 page 11168 -
Propriété
Ce site est la propriété de la SCI CLARA - Chalet " Le Hors Piste " - 11 rue Jean Boulet - 13700 Marignagne. Téléphone : 06 12 99 11 99 - e-mail : contact@location-chalet-vars.fr - Plus d'info sur www.societe.com
Hébergement
Ce site est hébérgé par OVH : SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Domaine
Le nom de domaine "www.location-chalet-vars.fr", a été acheté chez la société OVH - SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.
Conception et réalisation
Ce site a été réalisé par Chab - Artiste libre n°C630830 (Maison Des Artistes) - Siret : 387 908692 00057 APE : 923A – www.chab.fr
Protection et droit d'auteur
Ce site a fait l'objet du paiement de 1% à la MDA (Maison Des Artistes) Contribution Obligatoire pour les diffuseurs d'oeuvres graphiques et plastiques. Les photos sont la propriété de la SCI CLARA et sont protégées par la loi n°92-597 du 1.7.1992 - La copie et la reproduction, partielle ou intégrale, sur quelques supports informatiques ou papiers que ce soient, ainsi que l’exploitation commerciale de tout ou partie des documents et photos présentés sur ce site sont donc strictement interdites.
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